Mentions Légales

    Informations sur l'entreprise

    Informations légales et réglementaires

    1. Identification de l'entreprise

    Raison sociale : ISMA Microsolutions inc.

    Forme juridique : Corporation incorporée au Québec

    Siège social : Saint-Jean-sur-Richelieu, Québec, Canada

    Téléphone : (450) 347-3911

    Courriel : info@isma.ca

    Site web : www.isma.ca

    2. Activité

    ISMA Microsolutions inc. est spécialisée dans le développement et la commercialisation de solutions logicielles pour la gestion de centres de fitness et de bien-être, notamment la solution SGS (Solution de Gestion de Gym).

    3. Directeur de publication

    Le directeur de publication du site est le représentant légal d'ISMA Microsolutions inc.

    4. Hébergement

    Ce site est hébergé sur une infrastructure cloud sécurisée conforme aux standards de l'industrie.

    5. Propriété intellectuelle

    L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, etc.) est protégé par le droit d'auteur et appartient à ISMA Microsolutions inc. ou à ses partenaires. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation expresse est interdite.

    6. Marques et logos

    SGS est une marque déposée d'ISMA Microsolutions inc. Les logos des partenaires affichés sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

    7. Conformité réglementaire

    Nos services sont conformes aux réglementations suivantes :

    • Loi 25 sur la protection des renseignements personnels (Québec)
    • Loi canadienne anti-pourriel (LCAP)
    • Standards de sécurité de l'industrie

    8. Cookies et données personnelles

    L'utilisation de cookies et le traitement des données personnelles sont décrits dans notre Politique de Confidentialité, accessible depuis le site.

    9. Limitation de responsabilité

    Les informations contenues sur ce site sont fournies à titre informatif. ISMA Microsolutions inc. s'efforce de maintenir ces informations à jour mais ne peut garantir leur exactitude complète.

    10. Contact

    Pour toute question concernant ces mentions légales :

    ISMA Microsolutions inc.

    Saint-Jean-sur-Richelieu, Québec

    Téléphone : (450) 347-3911

    Courriel : info@isma.ca

    Dernière mise à jour : 2026-09-16